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EDITEUR DU SITE

3A-ARCHITECTE

76 Moguéran Izella
29 880 Plouguerneau
Tél. 02 98 04 66 69
E-mail : a.abguillerm@3a-architecte.com

Date de mise en ligne :  2013
Directeur de la publication : ANNE ABGUILLERM
Webmaster : ANNE ABGUILLERM

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique :  Christelle Bourreau, Stéphane Péron


CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
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RESPONSABILITE
La responsabilité de 3A ARCHITECTE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, 3A ARCHITECTE ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.3a-architecte.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de 3A ARCHITECTE. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de 3A ARCHITECTE.

Le logiciel  KERELIAMM logiciel de gestion de contenus ANAXIMANDRE Landerneau est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par 3A ARCHITECTE sur le site www.3a-architecte.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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